Asbl LOSENO

   Le mot-phare de cette initiative est la VIE. Nous inspirant de la pastorale de Jésus-Christ qui est venu "pour que les hommes aient la vie et qu´ils l´aient en abondance", nous avons pour notre part choisi quelques domaines pour promouvoir, encadrer et protéger cette vie. Trois axes principaux dirigent toutes nos actions auprès de la population rurale du Sankuru: la santé, la promotion sociale par l'appui à l'éducation des enfants et des mamans et l'endrement des jeunes par l'apprentissage des mitiers divers.

Article 1^er : Dénomination

Il est créé, à LODJA, en date du 20 octobre 2006, une Association sans but lucratif non confessionnelle dénommée : « LOSENO « .

Article 2 : Siège Social

Le siège social est établi au No 2 de l’Avenue Kitoko II, Quartier Okitandeke, Territoire de LODJDA, District du SANKURU, Province de KASAÏ ORIENTAL.


Toutefois, ce siège peut être transféré à un autre endroit de la République Démocratique du Congo, sur décision motivée de la majorité de ses Membres Effectifs au cours d’une Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire régulière.

Article 3 : Buts ou objectifs

L’Asbl « LOSENO », a pour but de concevoir des moyens d'assistance dans tous les domaines de la population, notamment :

• La santé ;
• L'éducation ;
• L'apprentissage aux divers métiers ;
• L'agriculture, la pêche et l'élevage.

Article 4 : Rayon d'action

L’Asbl « LOSENO », exerce ses activités sur l’étendue du Territoire de LODJA en particurier et, selon que les besoins se feront sentir, étendra celles-ci dans tout le SANKURU avant d'atteindre toute la province du KasaÏ oriental et toute la République Démocratique du Congo en général. 

ORGANES DE FONCTIONNEMENT

Article 8: Des organes et leur fonctionnement

L'Asbl « LOSENO » comprend deux organes :

a) l’Assemblée Générale ;


b) le Comité Directeur.

1.L'ASSEMBLEE GENERALE

1. Définition

Celle-ci est l'Organe Suprême de L’Association en ce qu'elle est composée de tous les Membres effectifs. Au cours d'une réunion, n'ont pouvoir sur le vote et décision à prendre que, seuls les Membres Effectifs en règle de cotisation.

b) Attributions

• La nomination et, le cas échéant, la révocation des Membres du Comité Directeur ;
• L'approbation des rapports d’activités annuelles du Comité Directeur ;
• Le vote du budget annuel ;
• la décision sur la modification de certains articles de Statuts, du Règlement d’Ordre Intérieur en session régulière ;
• La décision de la dissolution de l’Association et de l’affectation du patrimoine social, si celle-ci arrive.

c) Fonctionnement

• L’Assemblée Générale des membres Effectifs se tient en session ordinaire une fois l'an au cours du mois de janvier, sur convocation du président ;
• Elle peut être convoquée en session extraordinaire chaque fois que la nécessité I'exige ;

• Les votes sont nominatifs et peuvent être effectués en bulletin secret ou à main levée ;
• Un Membre Effectif en règle de cotisation, mais empêché, peut se faire représenter à l’Assemblée par une procuration.
• Les décisions sont prises à la majorité déterminée par les Statuts et par les lois en vigueur en République Démocratique du Congo sur les Associations sans but lucratif et, en cas de parité de voix, celle du Président est prépondérante
• Les procès-verbaux des réunions sont signés conjointement par le Président et par le Secrétaire et/ou la Trésorière, selon le cas ;

• Elle siège valablement si le quorum est atteint.

Dans le cas contraire, l’Assemblée Générale est reportée à 15 jours ouvrables et après cette échéance, celle-ci se tient valablement avec les membres présents, avec des décisions exécutoires par tous.

2. LE COMITE DIRECTEUR

1. Définition


Celui-ci est I’organe d'exécution des décisions de l'Assemblée Générale régulière de l'Association. 


2. Composition


Le premier Comité Directeur, en cette période de quête de la personnalité juridique, présente une structure composée de quatre (4) fonctions ci-après :


• le résident ;

• le Vice-Président ;
• le Secrétaire;

• la Trésorière.

c) Attributions

1. Le Président

• Représente et engage l’Association vis-à-vis des Tiers et de l'Etat ;
• Coordonne toutes les activités de l’Association;

• Veille à la paix et à la concorde au sein de l’Association et, à ce titre, il est le Responsable Suprême de l’Association ;

• Centralise les rapports d'activités, les projets qu’il
• soumet à I ‘appréciation du Comité Directeur, puis de l’Assemblée Générale avant de les transmettre au Ministère de tutelle ;
• Gère avec le Secrétaire, en bon père de famille, Ies biens et patrimoine de l’Association ;
• Propose à l’Assemblée Générale, après aval du Comité Directeur, les salaires et avantages sociaux à allouer au personnel œuvrant à l’Association ;
• Convoque et préside les différentes réunions de I’Assemblée Générale et du Comité Directeur .
• Confie des missions spécifiques à ses collaborateurs ;
• Este en justice au nom de l’Association et reçoit des visiteurs politiques, administratifs et autres;
• S’occupe de la publication des décisions avec le Secrétaire et/ou avec la Trésorière.

2. Le Vice-Président


• Assiste le Président dans l'exercice de ses fonctions et remplace celui-ci en cas d’absence ou d'empêchement ;
• Conçoit les programmes de formation des jeunes;
- Est chargé de l'implantation et de l’encadrement de l’Association
• Centralise, étudie et gère les dossiers des conflits nés au sein de l’Association.

3. Le Secrétaire


• Est le responsable de l’Administration de l’Association et assure la permanence de celle-ci ;
• Rédige les procès-verbaux des réunions et conserve les archives ;

• Gère le patrimoine de l'Association et établit les cartes de membres ;
• Collabore avec les Commissions Publiques des Relations Publiques, de presse et du Protocole de l’Association ;
• Elabore avec le Président le plan d'action et le bilan annuel de l’Association ;
• Supervise les travaux de contrôle des Commissions techniques et financières ;
• Gère l'ensemble des effectifs du personnel œuvrant au sein de l’Association.

4. La Trésorière


• Centralise tous les rapports de caisse et verse au compte bancaire les différents revenus de I'Association ;
• Prépare avec le président les projets de prévisions budgétaires qu'elle soumet à l’Assemblée Générale par le biais du Comité Directeur ;
• Signe avec le Président les documents relatifs aux entrées et sorties de fonds de l’Association ;
• Tient le classement et les archives des documents comptables et de la trésorerie de l'Association.

d. Mode de nomination et de révocation du Comité Directeur

Les personnes chargées de l’Administration ou de la Direction de l'Association sans but lucratif « LOSENO » sont choisies et, le cas échéant, relevées de leurs fonctions par la majorité des Membres Effectifs, au cours d'une Assemblée Générale régulière.

En ce qui concerne les nominations, ces membres ne peuvent être choisis que parmi les Membres effectifs.

e) Durée du mandat des Membres du Comité Directeur


La durée du mandat des Membres du comité Directeur peut prendre fin dans les conditions énumérées à l'article 6 point b) des présents Statuts.

f) Représentation vis-à-vis des Tiers et de l’Etat

De droit et, de par sa position et fonction, le président engage et représente valablement l’Association vis-à-vis des Tiers et de l'Etat. En cas d’empêchement, les dispositions émises à I'article 8 point 1.b) entrent en
application.

Toutefois, selon le besoin et, pour des cas
exceptionnels, un membre précis du comité Directeur ayant reçu mandat express du président peut le représenter valablement vis-à-vis des Tiers et de I'Etat.

Article 9 : Modes d’établissement des comptes annuels

Les comptes annuels sont établis par ra Trésorière sous la supervision du Président et soumis à l'appréciation du comité Directeur avant llssembrée Générale des Membres Effectifs en session régulière qui en donneront approbation.

Article 10 : Modification des Statuts


Les présents statuts ne pourront être modifiés, sur proposition du comité Directeur, que par la majorité des Membres Effectifs au cours d'une Assemblée Générale régulière.

Article 11 : Dissolution de I'Association


La présente Association ne pourra être dissoute que par la suite d'une décision motivée des deux tiers (2/3) des Membres Effectifs au cours d'une Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire régulière.


Dans ce cas, la même Assemblée, par la même majorité des voix, désignera des liquidateurs qui, après l’apurement du passif, affecteront le reste du patrimoine de l’Association à une autre Association poursuivant les buts analogues à ceux de l’Association dissoute. 

   Rédaction